Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE-ALLIANCES
HYALLIANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4001329
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2023
GROUPE-ALLIANCES de HYALLIANCE

Présentation de la marque GROUPE-ALLIANCES

Déposée par voie électronique le 26 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HYALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROUPE-ALLIANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HYALLIANCE domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 837 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HYALLIANCE, Mme. VERONIQUE PELADAN domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

La marque GROUPE-ALLIANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001329.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE-ALLIANCES est expirée depuis le 26 avril 2023.

HYALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : COUNTRYMARKET , SOLUCLOS LA SOLUTION CLOTURE , ALLIANCE DEALER MANAGER SYSTEM , Silver Pack , C PRO CONTROLE PULVE , DISCOSPEED 4.5 , PRO CONTROLE PULVE , SOLUFLUID , EQUIP'FERME LA SOLUTION MATERIEL , COUNTRYDRIVE


HYALLIANCE, SAS - 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 509837795


HYALLIANCE, Mme. VERONIQUE PELADAN - 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.